Achat de véhicules d'occasion de moins de 3,5 tonnes

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition de véhicules d'occasion de moins de 3,5 tonnes pour le Centre Hospitalier Le Vinatier, incluant leur fourniture et leur livraison. Les prestations techniques demandées se déclinent comme suit :

1. Objet du marché
   Acquisition de véhicules d'occasion pour renouveler le parc automobile, avec un accent sur la durabilité et la maîtrise des coûts.

2. Définition des besoins

   • Parc actuel : 182 véhicules à renouveler, avec un renouvellement moyen tous les 8 à 10 ans.
   • Parc à renouveler : Prévisions de renouvellement pour 4 ans : 2 véhicules en 2025, 10 en 2026, 10 en 2027, 8 en 2028, et 5 en 2029.

3. Spécifications minimales des véhicules demandés

   • Catégorie du véhicule, type de motorisation, kilométrage maximum, autonomie, boîte de vitesse, gamme de couleur, type de vignette Crit'Air, descriptif global, nombre de places, éléments optionnels de sécurité et de confort.

4. Aménagements spécifiques

   • En cas de besoins d’aménagements (ex : caisse frigorifique, TPMR), une étude sera réalisée avec un carrossier. Le devis doit être ventilé entre le véhicule standard et les aménagements spécifiques.

5. Garantie et Livraison

   • Garantie minimale d'un an sur tous les véhicules, et d'un an sur la batterie pour les véhicules électriques.
   • Conditions de livraison : 45 jours ouvrés pour un véhicule standard, 80 jours pour un véhicule avec aménagements spécifiques.
   • Les véhicules doivent être livrés propres, immatriculés, avec tous les documents nécessaires, et équipés de tous les accessoires requis.