Approvisionnement de matériels de radionavigation pour la marine nationale

Le marché à procédure adaptée (MAPA) concerne l'approvisionnement de matériels de radionavigation pour la marine nationale. Les prestations techniques demandées incluent :

1. Fourniture de matériels de radionavigation :

   • Les matériels doivent être conformes aux spécifications définies dans les Spécifications Générales d’Approvisionnement de Rechanges Standards (SGA) valant CCTP.
   • Les besoins sont définis par référence à un Numéro de Nomenclature OTAN (NNO) et peuvent être associés à plusieurs références industrielles.

2. Conditions de livraison :

   • Les soumissionnaires doivent s'engager sur un délai de livraison exprimé en jours calendaires.
   • Les mentions de type "en stock" ou "disponible" entraînent la non cotation.

3. Critères de classement des offres :

   • Prix : 90 %
   • Délai de livraison : 10 %
   • Les soumissionnaires doivent fournir des justificatifs techniques pour les références non référencées dans SACRAL N-CORENG/NMCRL.

4. Quantités minimales :

   • Des quantités minimums de commande peuvent être acceptées au cas par cas, et doivent être supérieures aux quantités indiquées à l’annexe financière.

5. Équivalences :

   • Les rechanges non référencés sont considérés comme des équivalences, et les soumissionnaires doivent fournir des documents justifiant leur conformité aux exigences minimales.

Ces éléments constituent les prestations techniques essentielles à réaliser dans le cadre de cet appel d'offre.