Approvisionnement de quincaillerie pour équipements moteurs

Le présent appel d'offre concerne l'approvisionnement de quincaillerie et d'équipements moteurs pour la Marine nationale, selon les spécifications définies dans la Spécification Générale d’Approvisionnement (SGA SDLOG-260-O) qui vaut CCTP. Voici un résumé des prestations techniques demandées :

1. Fournitures :

   • Quincaillerie et équipements moteurs, identifiés par des Numéros de Nomenclature OTAN (NNO).
   • Les fournitures doivent être conformes aux exigences de qualité et de sécurité, avec des certificats de conformité fournis.

2. Conditions de livraison :

   • Livraison franco de port à la Salle de réception du Service Logistique de la Marine à Brest.
   • Le titulaire doit organiser la livraison en respectant les horaires d'accès à la base navale et en fournissant les informations nécessaires pour l'accès des transporteurs.
   • Un protocole de sécurité doit être respecté lors des opérations de chargement et de déchargement.

3. Conditions financières :

   • Les prix unitaires des fournitures incluent tous les frais afférents (conditionnement, transport, assurance, etc.).
   • Des acomptes peuvent être versés selon les conditions définies, et le paiement final est effectué après admission des fournitures.
   • Les modalités d'actualisation des prix sont également spécifiées, en fonction des indices économiques.

4. Garantie :

   • Les fournitures doivent être garanties pour une durée minimale d'un an à partir de l'établissement du procès-verbal de réception technique.

5. Pénalités :

   • Des pénalités pour retard de livraison sont prévues, calculées sur la base de la valeur des fournitures en retard.

Ces éléments constituent le cœur des prestations techniques demandées dans le cadre de cet appel d'offre.