Approvisionnement de quincaillerie pour la Marine nationale

Le marché concerne l'approvisionnement de quincaillerie au profit de la Marine nationale. Les prestations techniques demandées incluent :

1. Conditions financières :

   • Les prix unitaires des fournitures comprennent tous les frais afférents, tels que le conditionnement, l'emballage, l'assurance, le transport, la documentation, le déchargement, et le certificat de conformité.
   • Les prix sont fermes, unitaires et actualisables selon des indices spécifiques.
   • Des acomptes peuvent être versés, et le solde est payé après admission des fournitures.

2. Délais et Livraison :

   • La date de début d'exécution est la date de notification du marché.
   • Le titulaire doit garantir la qualité des produits livrés et leur conformité aux exigences du marché.
   • Les livraisons doivent être effectuées à destination, franco de port, avec des conditions d'accès spécifiques à la base navale de Brest.

3. Admission :

   • Les opérations de vérification des fournitures sont effectuées dans un délai de 15 jours après livraison, et le procès-verbal de réception technique est établi par le service de logistique de la marine.

4. Garantie :

   • Les fournitures sont garanties pour une durée minimale d'un an à partir de l'établissement du procès-verbal de réception technique.

Ces éléments constituent les principales prestations techniques demandées dans le cadre de cet appel d'offre.