Coordination SPS pour la construction du nouveau siège de la CPAM de l'Isère

Le marché porte sur la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour les phases de conception et de réalisation. Les prestations techniques demandées sont les suivantes :

1. Missions du coordonnateur SPS

• Phase Esquisse / Concours : Réunion avec le Maître d’ouvrage (MOA), inspection des lieux, rédaction d'un rapport d'analyse des projets architecturaux.
• Phase APS (Avant-Projet Sommaire) : Réunions de mise au point, analyses des risques liés au site, mise à jour du registre journal.
• Phase APD (Avant-Projet Définitif) : Réunions de mise au point, analyses des risques, compléments au registre journal.
• Phase PRO (Projet) : Réunions de mise au point, rédaction du procès-verbal de passation de consignes.
• Phase DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) : Rédaction du Plan Général de Coordination (PGC), vérification des diagnostics, analyse des variantes.
• Phase Réalisation : Assistance au MOA, vérification des écarts d’exécution, visites inopinées sur site, présidence du Comité Interentreprises de Sécurité, Santé et Conditions de Travail (CISSCT).
• Phase Réception : Remise de la dernière version du PGC, finalisation du Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage (DIUO).
• Année de parfait achèvement : Suivi de la levée des réserves, compte rendu de fin de mission SPS.

2. Conditions d'exécution

• Le coordonnateur SPS doit posséder l'attestation requise pendant toute la durée du marché.
• Le titulaire doit maintenir la même personne physique comme coordonnateur SPS, sauf en cas d'indisponibilité.
• Le coordonnateur doit participer à toutes les réunions nécessaires à la bonne exécution de sa mission.