Fourniture de filtres balais d’essuie-glace ampoules et batteries

L'accord-cadre est décomposé en 4 lots, dont le lot 1 concerne spécifiquement la fourniture de filtres. Voici les éléments clés relatifs aux prestations techniques :

1. Objet de l'accord-cadre :

   • Fourniture de filtres pour les véhicules et matériels de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole.

2. Décomposition de l'accord-cadre :

   • L'accord-cadre est mono-attributaire, ce qui signifie qu'un seul titulaire sera retenu pour l'ensemble des commandes.
   • Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots, mais chaque lot doit être traité séparément.

3. Conditions de prix :

   • Les prix sont traités à prix unitaires, basés sur un bordereau des prix unitaires et les quantités réellement commandées.
   • Les prix unitaires incluent toutes les charges fiscales, les frais de conditionnement, de stockage, d'emballage, d'assurance et de transport jusqu'au lieu de livraison.

4. Commandes hors bordereau :

   • L'acheteur se réserve le droit de passer des commandes hors bordereau, qui doivent être clairement identifiées sur la facture.

5. Durée et délais d'exécution :

   • La durée de l'accord-cadre et les délais d'exécution des prestations seront précisés dans les bons de commande émis au fur et à mesure des besoins.

6. Obligations du titulaire :

   • Le titulaire doit respecter les obligations relatives à la protection de la main d'œuvre, à l'environnement, et à la sous-traitance.

7. Aptitude à exercer l'activité :

   • Les candidats doivent prouver leur capacité à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat, notamment par l'inscription sur un registre professionnel.

En résumé, le lot 1 se concentre sur la fourniture de filtres, avec des modalités de prix unitaires et des obligations spécifiques pour le titulaire.