Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’ouvrages pour répondre aux besoins de l’Établissement public du Palais de la Porte Dorée. Les prestations techniques demandées se déclinent comme suit :

1. Fourniture d’ouvrages :

   • Ouvrages pour adultes et enfants, de tout éditeur, incluant des documents sur l’histoire et les cultures de l’immigration, ainsi que sur l’intégration des personnes issues de l’immigration.
   • Ouvrages de littérature générale portant sur l’exil, les identités plurielles et l’altérité.
   • Formats variés : ouvrages en langue française et étrangère, ouvrages épuisés, ouvrages physiques ou numériques, littérature grise à faibles tirages, numéros isolés de revues.

2. Modalités de commande :

   • Les commandes seront passées sur la base de devis acceptés par l’Établissement, avec un délai maximum de cinq jours ouvrés pour la réponse, ou vingt-quatre heures en cas d’urgence.
   • Les délais de livraison sont fixés à un mois pour les parutions françaises, deux mois pour les parutions étrangères et ouvrages épuisés, avec une possibilité de réponse à un besoin urgent dans un délai de trois jours.

3. Suivi et exécution :

   • Un responsable du suivi d’exécution doit être désigné par le titulaire dans un délai de huit jours après notification du marché.
   • Ce responsable est chargé de la coordination, de la gestion et de l’organisation des prestations, ainsi que du contrôle de la qualité.

4. Pénalités :

   • Des pénalités de retard de 100 € par jour seront appliquées en cas de non-respect des délais de livraison.
   • D’autres pénalités peuvent être appliquées pour des défaillances dans la remise de documents ou la désignation du responsable technique.

5. Sous-traitance :

   • La sous-traitance est partiellement autorisée, mais le titulaire reste responsable des prestations exécutées par le sous-traitant.