Accord cadre de maîtrise d'œuvre

Les prestations techniques demandées dans le cadre de la maîtrise d'œuvre pour le lot 1 comprennent les éléments suivants :

1. Études préalables / Études de diagnostic (EP/DIAG) :

   • Réalisation d'études préliminaires pour les travaux de construction neuve, conformément aux articles du code de la commande publique.
   • Fourniture d'études de diagnostic si les travaux ne concernent pas de construction neuve.

2. Études d’avant-projet (AVP) :

   • Élaboration des études d’avant-projet selon les modalités techniques définies par la réglementation.

3. Études de projet (PRO) :

   • Réalisation des études de projet en conformité avec les exigences réglementaires.

4. Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT) :

   • Aide à la maîtrise d’ouvrage pour la passation des contrats de travaux, incluant la rédaction des pièces administratives et techniques nécessaires.

5. Visa des études d’exécution (VISA) :

   • Fourniture des visas pour les études d’exécution conformément aux exigences réglementaires.

6. Direction de l’exécution des marchés publics de travaux (DET) :

   • Supervision de l'exécution des marchés publics de travaux, incluant le suivi à pied d’œuvre et la prise de décisions nécessaires.

7. Ordonnancement et planification du chantier (OPC) :

   • Gestion de l’ordonnancement et de la planification des travaux sur le chantier.

8. Assistance lors des opérations de réception (AOR) :

   • Support à la maîtrise d’ouvrage lors des opérations de réception des travaux.

9. Études complémentaires (EMC1) :

   • Réalisation d'études complémentaires nécessaires, telles que géotechniques, hydrologiques, et environnementales.

10. Autorisations réglementaires (EMC2) :

    • Assistance pour l’obtention des autorisations réglementaires nécessaires à la réalisation des travaux.

11. Prestations ponctuelles (EMC3) :

    • Réalisation de prestations non prévues dans les missions principales, avec un détail des coûts en heures de travail.

12. Réunions supplémentaires :

    • Organisation de réunions de démarrage et de restitution, avec possibilité de réunions additionnelles si nécessaire.