Opérations d'excavation et d'évacuation de sols pollués

ADEME
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Date limite12 mai 2025
LocalisationDourges, Leforest, Noyelles Godault, Evin-Malmaison, Courcelles-Les-Lens
Durée3 ans à compter de la notification du marché
BudgetNon précisé

Prestations techniques demandées

  1. Préparation des opérations

    • Organisation et suivi de l’opération (gestion des demandes des particuliers, contacts avec les propriétaires, coordination avec les entreprises, prise de RDV, définition des matériels et modes opératoires, organisation de la prestation, Plan de prévention, visite inspection commune, DICT, autorisation de voirie).
  2. Suivi des opérations

    • Compte rendu journalier, journal des opérations, registres synthèse financière hebdomadaire, fiche journalière réunion de chantier, rapport opération.
  3. Analyse de sol

    • Détermination des teneurs sur lixiviats (pack ISDI, …).
    • Densité des sols en place.
  4. Préparation et installation du chantier

    • Mise en place d’une base vie.
    • Mise en place de panneaux de signalisation.
    • Localisation et matérialisation des réseaux.
    • Aménagement éventuel des zones de stockage des terres polluées.
    • Repère de la cote du terrain d’origine.
    • Aménagement éventuel des zones de stockage des terres de remplacement.
    • Amenée et repli du matériel (cas des parcelles accessibles par un engin de chantier sans limitation de gabarit, avec limitation de gabarit, et par un micro engin de chantier).
  5. Excavation des sols pollués

    • Excavation à la pelle mécanique des sols pollués (cas des parcelles accessibles par un engin de chantier sans limitation de gabarit).
    • Excavation à la mini pelle des sols pollués (cas des parcelles accessibles par un engin de chantier avec limitation de gabarit).
    • Excavation des sols pollués (cas des parcelles accessibles par un micro engin de chantier).
  6. Chargement des sols pollués

    • Chargement des sols pollués (cas des parcelles accessibles par un engin de chantier sans limitation de gabarit, avec limitation de gabarit, et par un micro engin de chantier).
  7. Transport des sols pollués

    • Transport des sols pollués (inférieur à 10 km, entre 10 et 40 km, supérieur à 40 km).
  8. Fourniture et mise en place d’un grillage avertisseur

    • Fourniture et mise en place d’un grillage avertisseur.
  9. Fourniture des terres de remplacement

    • Fourniture de terre végétale de remplacement.
    • Chargement, transport et livraison des terres végétales de remplacement (dont bordereau d’analyse du lot de terre).
  10. Mise en place des terres de remplacement

    • Mise en place des terres de remplacement à la pelle mécanique et compactage (cas des parcelles accessibles par un engin de chantier sans limitation de gabarit).
    • Mise en place des terres de remplacement à la mini pelle et compactage (cas des parcelles accessibles par un engin de chantier avec limitation de gabarit).
    • Mise en place des terres de remplacement et compactage (cas des parcelles accessibles par un micro engin de chantier).
  11. Repli du chantier

    • Remise en état des terrains.
    • Nettoyage de la voirie.

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Critères d'évaluation

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