Fourniture de Produits Organiques et Minéraux

Le marché concerne la fourniture de produits organiques et minéraux pour les sites IFPEN de Rueil Malmaison (92) et Solaize (69). Les prestations sont organisées comme suit :

1. Objet du marché :

   • Fourniture de produits organiques et minéraux, exécutée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires, avec des commandes passées au fur et à mesure des besoins.

2. Produits concernés :

   • Produits Organiques : Fourniture de produits organiques ou dérivés carbonés et hydrocarbures, conditionnés en flacons ou bidons.
   • Produits Minéraux : Fourniture de produits minéraux tels que acides, soude, métaux, catalyseurs, également conditionnés en flacons ou bidons.
   • Les produits doivent respecter des normes de qualité et de sécurité, avec une durée de validité d'au moins 12 mois à la date de livraison.

3. Modalités de livraison :

   • Les livraisons doivent être effectuées selon un calendrier défini, avec des jours et horaires spécifiques pour chaque site. Les livraisons sont groupées et doivent respecter les délais contractuels.
   • Le titulaire est responsable de la livraison jusqu'au déchargement complet sur le site d'IFPEN.

4. Obligations du titulaire :

   • Obligation de résultat concernant la qualité des produits livrés, respect des délais, et continuité des approvisionnements.
   • Le titulaire doit également assurer la gestion des litiges pour les produits non conformes ou égarés.
   • Un devoir de conseil est imposé, où le titulaire doit informer IFPEN de toute anomalie ou risque potentiel lié aux produits.

5. Suivi et évaluation :

   • Des réunions de suivi sont organisées pour évaluer la qualité des prestations et définir des plans d'amélioration. Le titulaire doit fournir des tableaux de bord semestriels pour le suivi des performances.

6. Engagements environnementaux :

   • Le titulaire doit adopter des pratiques respectueuses de l'environnement, optimiser les tournées de livraison, et utiliser des emballages recyclables.