Réalisation d'enquêtes et études pour la HAS

Haute Autorité de Santé
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Date limite12 mai 2025
LocalisationSaint-Denis-La Plaine (93)
Durée48 mois au total, avec une période initiale de 12 mois
BudgetEstimation: 800 000 €

Prestations techniques demandées

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’enquêtes et d’études pouvant être qualitatives et/ou quantitatives, auprès du grand public intégrant les sous-populations du grand public et de toutes populations spécifiques, afin d’éclairer certaines activités. Différentes enquêtes et études pourront être demandées :

  • Études qualitatives :

    • Réunions de groupes ou entretiens individuels.
  • Enquêtes quantitatives :

    • En ligne ou par téléphone, pouvant être omnibus.
  • Analyses de données :

    • Issues des consultations ou enquêtes en ligne réalisées par la HAS.
  • Études mixtes :

    • À la fois qualitatives et quantitatives, pouvant être omnibus.

Les études concernant les sites Web et les réseaux sociaux sont exclues.

Prescriptions générales

  1. Préparation des enquêtes/études :

    • La HAS saisit le Titulaire de son projet, exposant les objectifs de l’étude.
    • Remise d'une note de cadrage comprenant le contexte, les objectifs, la méthodologie, le calendrier et la proposition financière.
  2. Renseignements signalétiques :

    • Genre, âge, profession, niveau de diplôme, niveau de revenu, catégorie d’agglomération, région ou département.
  3. Traitement des résultats :

    • Les résultats doivent comporter les sous-totaux nécessaires et, le cas échéant, les rappels des résultats antérieurs.
  4. Restitution des résultats :

    • Présentations orales problématisées avec supports visuels et notes de synthèse.
  5. Remise des données brutes :

    • Transfert des données brutes anonymisées à la HAS.
  6. Délais de réalisation :

    • Délai de 12 jours pour la phase de préparation.

Déroulement des enquêtes/études

  • Enquêtes/études qualitatives :

    • Recrutement des participants selon les critères définis, conduite des réunions de groupes et entretiens individuels.
  • Enquêtes/études quantitatives :

    • Recrutement des participants, élaboration des questionnaires, et possibilité d'approfondissement qualitatif après enquête quantitative.

Les enquêtes peuvent être réalisées par téléphone, en ligne, ou en visioconférence, avec des échantillons représentatifs de la population.

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