Transport d'élèves et de personnes pour animations diverses

Le lot 1 concerne le transport d’élèves des écoles primaires et des collèges du secteur nord vers la piscine Aqualude à Montbrison. Les prestations sont organisées comme suit :

1. Objet du contrat

• Transport d’élèves pour des cours de natation à la piscine Aqualude.
• Transport de personnes (adultes et enfants) pour des visites de sites ou des sorties dans le cadre d’animations diverses.

2. Décomposition des prestations

• Lot 1 : Transport d’élèves du secteur nord pour la piscine Aqualude.
• Lot 2 : Transport de personnes pour des animations diverses (non concerné ici).

3. Conditions d'exécution des prestations

• Les prestations doivent être conformes aux normes et spécifications techniques en vigueur à la date du contrat.
• Le transport s'effectue selon un calendrier défini, avec des périodes spécifiques pour les séances de natation.

4. Constatation de l'exécution des prestations

• Des vérifications quantitatives et qualitatives seront effectuées lors de l'exécution du service par le représentant du pouvoir adjudicateur.
• Les décisions concernant l'exécution seront prises après vérification, conformément aux articles du CCAG-FCS.