Transport express

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport express pour le compte des unités du CNRS, principalement des laboratoires de recherche. Voici les détails des prestations :

1. Types d'envois :

   • Envoi de documents au niveau national, intra-communautaire et extra-communautaire.
   • Envoi de petits colis (maximum 25 kg par colis et 70 kg en multi-colis) d'une valeur maximale de 20 000 € HT.
   • Exclusions : matières dangereuses, animaux vivants, envois soumis à des frais de douane ou à des contraintes de température.

2. Modalités d'exécution :

   • Délais de livraison : entre l'enlèvement et la livraison, exprimés en heures et jours ouvrés.
   • Deux niveaux de service : livraison en matinée (horaire imposé) et délai classique.
   • Obligation d'informer le CNRS en cas de non-respect des délais.
   • Preuves de livraison à fournir systématiquement.

3. Prix des prestations :

   • Les prix sont des prix nets unitaires en euros hors taxes (HT).
   • Les tarifs doivent être conformes à la grille tarifaire proposée par le titulaire, incluant les éléments suivants :
     • Tranches de poids à expédier.
     • Tarifs pour livraisons nationales, intracommunautaires et extracommunautaires.
     • Coûts associés à l'assurance ad valorem.
   • Les prix doivent comprendre toutes charges fiscales et parafiscales.

4. Prestations annexes :

   • Les coûts d'assurances peuvent être exprimés sous forme de pourcentage appliqué à la valeur de la marchandise transportée.