Transport scolaire 2025 - 2026

Le lot 1 concerne le service de transport scolaire périscolaire pour l'année scolaire 2025-2026. Les prestations sont organisées comme suit :

1. Transport périscolaire midi :

   • Services à assurer les lundis, mardis, jeudis et vendredis, en période scolaire.
   • Facturation mensuelle, sur la base du nombre de services journaliers effectivement exécutés.
   • Gestion logistique quotidienne entre le délégataire du périscolaire et le transporteur.
   • Le transporteur doit disposer d'un véhicule adapté pour les personnes handicapées et avoir le personnel formé à cet effet.
   • Le délégataire de service du périscolaire disposera de 2 véhicules 9 places pour le ramassage d'élèves si nécessaire.

2. Transport périscolaire du soir :

   • Services à assurer les lundis, mardis, jeudis et vendredis, en période scolaire.
   • Transport d'élèves d'écoles élémentaires et maternelles à destination de sites spécifiques (Cité et écureuils).
   • Le transporteur doit optimiser les circuits de transport pour réduire les temps d'attente et de trajet.
   • Facturation mensuelle, sur la base du nombre de services journaliers effectivement exécutés.

3. Conditions d'exécution :

   • Les entreprises doivent apprécier toutes les conditions d'exécution du service et s'assurer de leur exactitude.
   • Les délais d'exécution des bons de commande commencent à partir de la date de notification.
   • En cas de modification dans l'organisation, la ville peut ajuster le nombre de véhicules sans indemnité pour le transporteur.

4. Bons de commande :

   • Chaque bon de commande précisera le contenu, les quantités, le montant, et les conditions particulières d'exécution et de livraison.
   • Les bons de commande seront notifiés par mail et signés par le responsable de service.