Transport pour le service réussite et animations éducatives

Le lot 1 concerne l'organisation du transport collectif des élèves des écoles du Pays rethélois vers les équipements communautaires et/ou communaux. Voici les principales prestations techniques demandées :

1. Accès aux équipements communautaires ou communaux :

   • Transport vers le Centre Aquatique GALEA à RETHEL.
   • Transport vers des équipements sportifs (COSEC, salles de sports, stades, etc.).
   • Transport vers des équipements culturels (Médiathèques, Théâtre Louis Jouvet, Musée Verlaine, etc.).

2. Accès aux services des mercredis :

   • Transport de l'école d'Asfeld à l'école de Poilcourt-Sydney pour les enfants le mercredi. En cas de modifications des rythmes scolaires, la collectivité se réserve le droit de modifier ou supprimer cette demande de prestation.

3. Conditions de transport des usagers :

   • Respect des dispositions légales relatives à la sécurité, confort et signalisation des véhicules.
   • Transport de tous les voyageurs assis, avec équipement pour le port de ceinture pour tous les enfants.
   • Surveillance des enfants par les enseignants et animateurs durant le transport.
   • Obligation de maintenir les véhicules en bon état de propreté et de fonctionnement.
   • Les conducteurs doivent avoir un comportement approprié et répondre aux exigences légales et réglementaires.

4. Exigences de la collectivité :

   • Ponctualité et régularité des services.
   • Confort et sécurité des publics transportés.
   • Communication efficace entre le prestataire et la collectivité.
   • Vérification régulière des services exécutés (itinéraires, horaires, etc.).

5. Moyens nécessaires à l'exploitation :

   • Le titulaire doit mettre en œuvre les moyens humains et matériels nécessaires à la réalisation des services, y compris l'assurance pour les accidents survenant lors du transport.