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339 marchés publics

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Benchmark des politiques publiques en qualité de l'air intérieur

ADEME

Un benchmark des réglementations sur la qualité de l'air intérieur (QAI) des bâtiments est demandé, structuré en plusieurs phases :

  • Phase 1 : Entretiens avec les directions des Ministères concernés pour recueillir attentes et ressources.
  • Phase 2 : Recensement des réglementations nationales et régionales sur la QAI et des dispositifs d'accompagnement.
  • Phase 3 : Analyse des réglementations d'intérêt avec justification des choix.
  • Phase 4 : Synthèse des résultats avec rapport final et présentation PowerPoint.
29 avr. 2025
France
-
14 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Prestations d'exploitation forestière

Office National des Forêts

Les prestations d'exploitation forestière incluent :

  • Abattage et façonnage du Bois d'Œuvre et du Bois d'Industrie, avec nettoyage des grumes et billons.
  • Réception et rémunération des grumes et billons selon des méthodes spécifiques de classement et cubage.
  • Prestations complémentaires de bûcheronnage manuel.
  • Quantités annuelles minimales et estimatives pour les billons et grumes à respecter.
29 avr. 2025
Metz (57)
600 000
12 mois, renouvelable 3 fois 1 an.
Clause sociale

Acquisition d'une remorque avec grue

Communauté de communes Sauer-Pechelbronn

Acquisition d'une remorque avec grue pour le service technique, principalement pour des déplacements courts et quotidiens.

  • État : Neuf ou occasion récente.
  • Dimensions : 5m sur 2m.
  • Grue capable de soulever 1000kg à 4m, hydraulique avec crochet tournant et stabilisateur.
  • PTC : 3500kg, 2 essieux, groupe hydraulique électrique ou thermique.
  • Documents requis : certificat d’immatriculation, carte grise, certificat de non-gage si d’occasion, informations d’identification à transmettre 15 jours avant la cession, démonstration à la livraison.
29 avr. 2025
Durrenbach (67)
35 000
3 mois à compter de la date de notification de la commande.

Réfection de 2 terrains de football synthétiques

Ville de Yutz

La réfection de deux terrains de football synthétiques comprend des travaux techniques détaillés comme suit :

  • Phase de préparation : Installation de chantier, raccordement aux réseaux, clôture, dépose de la main courante, évacuation de la moquette existante, reprofilage de la plateforme.
  • Travaux : Mise en œuvre d'une sous-couche de souplesse, fourniture et pose de gazon synthétique, équipements annexes, contrôle de la perméabilité.
  • Évacuation : Démontage et recyclage du gazon synthétique.
  • Fond de forme : Vérification de la qualité et essais de compactage.
29 avr. 2025
Yutz (57970)
-
54 mois à compter de la date de notification du contrat.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Remplacement de la pelouse naturelle du stade Louis Dugauguez par un gazon synthétique

Ardenne Métropole

Le projet concerne le remplacement de la pelouse naturelle du stade Louis Dugauguez par un gazon synthétique.

  • Remplacement de la pelouse naturelle par une pelouse synthétique.
  • Pas de découpage en lots, les prestations seront attribuées par marché unique.
29 avr. 2025
Charleville-Mézières (08)
-
Non précisé
Clause environnementale
Visite requise

Création d'une plateforme de stockage

Commune Nouvelle de Truchtersheim

Création d'une plateforme de stockage avec des prestations techniques variées.

  • Travaux préparatoires incluant l'installation de chantier, la sécurité, et le contrôle de qualité.
  • Terrassement et démolition de béton avec tri des matériaux.
  • Utilisation de matériaux recyclés et exécution de remblais.
  • Réalisation de structures en béton armé pour le stockage, ainsi que de bordures et caniveaux.
  • Mise en œuvre d'espaces verts et de mobilier urbain, ainsi que d'éclairage public.
29 avr. 2025
Truchtersheim (67)
-
45 jours à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Visite optionnelle

Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux

ADEME

Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux.

  • Évaluation de la performance des résultats et des indicateurs de paiement.
  • Accompagnement et conseil à l'ADEME pour renforcer les contrats à impact.
  • Évaluation globale des performances environnementales et sociales à la fin des contrats.
  • Présentation d'une méthodologie détaillée et d'un planning des phases de l'étude.
30 avr. 2025
Non précisé
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Mise en œuvre du dispositif Friches +

Caisse des Dépôts et Consignations

Accompagnement au cadrage, à l’animation et à la coordination du dispositif Friches+.

  • Accompagnement opérationnel à la structuration du projet.
  • Préfiguration du service avec enquêtes et rapports de synthèse.
  • Sensibilisation et promotion via un plan de communication.
  • Coordination des groupes de travail et veille territoriale.
  • Appui au reporting contractuel pour la Commission européenne.
  • Suivi du développement et production des maquettes.
30 avr. 2025
France entière.
1 183 000
3 ans maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'étude de l'aléa inondation

Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'étude de l'aléa inondation.

  • Soutien au pouvoir adjudicateur pour l'étude sur l'aléa « inondation » sur le bassin versant de l’Ill.
  • Phases et actions incluant la passation de marché, recueil et analyse de données, expertise de terrain, études hydrologiques et hydrogéomorphologiques, modélisation hydraulique, et concertation des parties prenantes.
  • Livrables attendus : rapports d’analyse, cartographies, documents de synthèse, et comptes-rendus des réunions.
30 avr. 2025
Haut-Rhin
-
48 mois à compter de l'ordre de service.
Clause environnementale

Réhabilitation et mise aux normes EVAT du bâtiment 0001

Ministère des Armées

La réhabilitation et la mise aux normes du bâtiment 0001 à la Caserne Séré de Rivières à Metz inclut une mission de diagnostic environnemental. Les prestations techniques demandées comprennent :

  • Prédiagnostic écologique simplifié et procédures administratives.
  • Diagnostic écologique sur quatre saisons.
  • Identification des impacts et définition des mesures ERC.
  • Accompagnement des mesures ERC, procédures administratives et suivi du chantier.
  • Demande dérogatoire.
30 avr. 2025
Metz (57)
-
34 mois non consécutifs.
Visite optionnelle