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111 marchés publics

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Marché global sectoriel de réhabilitation du centre hospitalier

Centre Hospitalier d'Auxonne

La réhabilitation du centre hospitalier nécessite plusieurs prestations techniques précises :

  • Mise à jour du dossier « APS » avec les observations du jury.
  • Constitution et dépôt d'un dossier de demande de permis de construire, incluant des renseignements réglementaires, des plans, des notices architecturales et des études de faisabilité.
  • Élaboration de l’avant-projet définitif (APD) pour vérifier la conformité réglementaire, définir les dimensions et matériaux, et fournir des notes de calcul et des plans à jour.
26 mai 2025
Auxonne (21)
-
57 mois au total.
Clause sociale

Fourniture de solution de photochimiothérapie extracorporelle on-line

GCS UniHA

L'équipement de photochimiothérapie extracorporelle on-line doit répondre à des spécifications techniques précises et inclure des prestations de maintenance et de formation.

  • Fourniture d'une solution en circuit fermé pour la photochimiothérapie.
  • Collecte des cellules mononuclées avec faible contamination, photosensibilisation et réinjection.
  • Automatisation de la procédure, traitement efficace des cellules, et mémorisation des données.
  • Maintenance complète avec garantie, interventions préventives et correctives, et formation initiale et continue pour les utilisateurs.
26 mai 2025
Multiples
56 200 000
14 ans à compter de la date de notification.
Clause sociale
Échantillons requis

Mesure du climat social et baromètre social au sein de Voies Navigables de France

Voies Navigables de France

La réalisation, diffusion et analyse d’enquêtes d’opinion « baromètre social » inclut :

  • Élaboration d'une méthodologie et d'un questionnaire, avec supports d'information pour mobiliser le personnel.
  • Diffusion dématérialisée de l'enquête et recueil des réponses, avec suivi du taux de complétion.
  • Analyse des résultats en tenant compte de divers critères, avec rapports et présentations.
  • Participation à des réunions de suivi et possibilité de modifications du questionnaire.
26 mai 2025
Béthune (62)
100 000
4 ans maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Suivi des performances réelles et des pannes sur 80 PAC en maisons individuelles

ADEME

Un observatoire est constitué pour documenter la durée de vie réelle des pompes à chaleur (PAC) en suivant les performances et les pannes sur 80 PAC en maisons individuelles sur 4 saisons de chauffe.

  • Mise en place d'un système d'acquisition de données avec remplacement des cartes SIM et configuration des routeurs.
  • Réalisation de visites initiales pour reconfiguration et gestion des aspects RGPD.
  • Maintenance courante de l'infrastructure et supervision des données.
  • Nettoyage, analyse des données et mise en open data des résultats.
26 mai 2025
Non précisé
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Prestation d'aide en santé mentale des étudiants

Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers

Des prestations sont demandées pour améliorer la santé mentale des étudiants.

  • Consultations d'évaluation thérapeutique et d'orientation, avec un maximum de 6 séances par patient.
  • Accompagnement des référents personnels et étudiants bien-être, incluant sensibilisation et interventions sur la santé mentale.
  • Suivi et remontées d’indicateurs sur les consultations et interventions, avec un bilan transmis trois fois par an.
27 mai 2025
Non précisé
40 000
2 ans ferme à compter du 01/09/2025, renouvelable 2 fois.
Clause sociale

Assurance dommage ouvrage pour le remplacement des menuiseries extérieures

Université Bourgogne Europe

Des prestations de services d’assurance construction dommages ouvrages sont demandées pour le remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment central de l’IUT de Dijon.

  • Couverture des travaux de remplacement des menuiseries extérieures.
  • Ouvrage classé dans la catégorie des bâtiments, axé sur la réutilisation ou réhabilitation.
27 mai 2025
Dijon (21)
485 288,16
10 ans à compter de la réception des travaux.
Visite optionnelle

Prestations d'assistance et de conseils juridiques en matière de droit de la propriété intellectuelle

Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)

Prestations d'assistance et de conseils juridiques en matière de droit de la propriété intellectuelle.

  • Consultations en propriété industrielle et littéraire.
  • Dépôt et renouvellement de marques et noms de domaine, avec stratégie associée.
  • Surveillance des marques déposées en France et en UE.
  • Conseils juridiques écrits et oraux, relectures de documents internes.
  • Obligation d'information et de reporting sur les risques juridiques.
27 mai 2025
Multiples
-
1 an, renouvelable 3 fois.
Clause environnementale

Assurance dommages ouvrage et garanties diverses

ENSAM

L'assurance « dommages ouvrage » est requise pour la restructuration de la résidence universitaire à Cluny.

  • Les soumissionnaires doivent répondre à une formule de base.
  • Aucune variante n'est imposée, bien que des variantes puissent être proposées à l'initiative des candidats.
  • Les détails techniques spécifiques des prestations ne sont pas fournis.
28 mai 2025
-
-
140 mois à compter de la notification.

Réfection de l'étanchéité sur la RD138

Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

La réfection de l'étanchéité sur la RD138 comprend des travaux techniques précis tels que :

  • Rabotage des enrobés et de l’étanchéité existante, avec remplacement par des feuilles préfabriquées adhérentes.
  • Organisation du chantier avec phasage des travaux, incluant dépose et repose des bordures béton.
  • Mise en œuvre de l’étanchéité selon les normes en vigueur, avec contrôles de conformité et réception de l’étanchéité.
28 mai 2025
Chaulgnes (58)
-
15 jours à compter de l'ordre de service.

Système robotisé pour la navigation et le guidage des gestes endobronchiques

GCS UniHA

Un système robotisé est requis pour la navigation et le guidage des gestes endobronchiques.

  • Configuration de l'équipement de base avec installation, mise en service et formation des équipes médicales.
  • Connexions informatiques compatibles avec les systèmes existants.
  • Étude d'implantation incluant contraintes et calendrier.
  • Maintenance tous risques et formations complémentaires pour les équipes médicales.
28 mai 2025
Lyon (69)
210 000 000
11 ans maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis