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Études et contrôles environnementaux

9 marchés publics en Études et contrôles environnementaux

1 - 9 sur 9 marchés

Benchmark des politiques publiques en qualité de l'air intérieur

ADEME

Un benchmark des réglementations sur la qualité de l'air intérieur (QAI) des bâtiments est demandé, structuré en plusieurs phases :

  • Phase 1 : Entretiens avec les directions des Ministères concernés pour recueillir attentes et ressources.
  • Phase 2 : Recensement des réglementations nationales et régionales sur la QAI et des dispositifs d'accompagnement.
  • Phase 3 : Analyse des réglementations d'intérêt avec justification des choix.
  • Phase 4 : Synthèse des résultats avec rapport final et présentation PowerPoint.
29 avr. 2025
France
-
14 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux

ADEME

Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux.

  • Évaluation de la performance des résultats et des indicateurs de paiement.
  • Accompagnement et conseil à l'ADEME pour renforcer les contrats à impact.
  • Évaluation globale des performances environnementales et sociales à la fin des contrats.
  • Présentation d'une méthodologie détaillée et d'un planning des phases de l'étude.
30 avr. 2025
Non précisé
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Inventaires et évaluations environnementales sur le réseau routier national

Ministère de la Transition Écologique

Les prestations techniques demandées incluent :

  • Réalisation d'une notice environnementale préliminaire et identification des enjeux environnementaux.
  • Rédaction d'un rapport sur la faune et la flore, intégration des données dans la plateforme SILENE.
  • Élaboration de dossiers réglementaires liés à la loi sur l'eau et assistance à la rédaction de documents pour les travaux.
  • Coordination environnementale pendant la phase de travaux et analyse des offres sur le volet environnemental.
  • Prélèvements d'échantillons pour la recherche d'amiante et études hydrauliques pour les aménagements d'assainissement.
16 mai 2025
Multiples
600 000
-
Clause environnementale

Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau et de sédiments dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et Corse

Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

Le présent marché concerne les prélèvements et analyses d’échantillons d’eau dans le cadre du programme de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines des bassins Rhône-Méditerranée et Corse.

  • Organisation des tournées de prélèvements et mesures in situ.
  • Fourniture des flacons pour le prélèvement et l'acheminement des échantillons.
  • Réalisation d’analyses physicochimiques sur les échantillons prélevés.
  • Transmission des résultats au format EDILABO.
  • Élaboration d’un rapport annuel sur les activités réalisées.
2 juin 2025
Multiples
7 200 000
12 mois avec possibilité de reconduction 3 fois.
Clause environnementale
Clause sociale

Diagnostics immobiliers règlementaires pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'Aix-Marseille Université

Aix-Marseille Université

Les prestations techniques demandées incluent la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires tels que :

  • Diagnostic Amiante (hors enrobés) avec mesures d’empoussièrement et établissement de Dossiers Techniques Amiante (DTA).
  • Diagnostic HAP sur enrobés avec prélèvements par carottage.
  • Diagnostic Plomb avant travaux avec inspection des revêtements et établissement d'un rapport.
  • Diagnostic Termites avant travaux avec identification et localisation des termites.
  • Contrôle après travaux de désamiantage avec examen visuel et établissement d'un rapport de contrôle.
2 juin 2025
Marseille, Aubagne, La Ciotat
-
12 mois renouvelables jusqu'à 48 mois, démarrage en octobre 2025.

Développement d’une méthodologie adaptée à l’évaluation environnementale des collectivités

ADEME

Développement d’une méthodologie adaptée à l’évaluation environnementale des collectivités.

  • Évaluation du périmètre de la méthode de calcul et développement d'une méthode d'évaluation des impacts environnementaux.
  • Tests pratiques de la méthode auprès de collectivités pilotes.
  • Analyse critique des méthodologies existantes et définition du périmètre de la méthode.
  • Production d'un outil Excel pour appliquer la méthode et obtenir des résultats d'impacts environnementaux.
  • Rédaction d'un rapport final technique, d'un guide méthodologique et de supports de présentation.
  • Suivi avec des rapports d'avancement à l'ADEME.
4 juin 2025
Non précisé
-
7 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France

ADEME

Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France.

  • Intégration des données d'ICV des étapes de fabrication des panneaux photovoltaïques au modèle paramétré.
  • Prise en compte des remarques de la revue critique de l'étude précédente.
  • Modification de la prise en compte de la fin de vie des panneaux solaires.
  • Etude de la faisabilité des objectifs complémentaires.
  • Prise en compte du changement d'affectation des terres et des impacts évités.
  • Affiner les choix des technologies PV et des modes de fixation des panneaux.
  • Validation du modèle paramétré par un panel d’experts et par des tours supplémentaires.
  • Valorisation du modèle paramétré via une plateforme Web.
6 juin 2025
Non précisé
-
37 mois à compter de la notification.
Clause environnementale

Caractérisation et détection de fuites gamma

CEA

La prestation consiste à réaliser des investigations pour détecter les fuites de rayonnement gamma afin de respecter les normes de sécurité.

  • Caractérisation des protections biologiques des parois de la casemate.
  • Mesures des grandeurs physiques en cas de fuite, avec élaboration d'un plan de la zone concernée.
  • Propositions de solutions correctives pour les fuites identifiées.
  • Réalisation de balisage radioprotection et validation des zones d'exclusion par tir à blanc.
  • Remise de documents variés, incluant un rapport de fin d'intervention synthétisant les résultats et recommandations.
30 juin 2025
Cadarache (13)
-
Non précisé.
Clause environnementale
Visite requise

Suivi des impacts de la décharge de la Plaine sur le milieu marin

ADEME

Suivi des impacts de la décharge de la Plaine sur le milieu marin.

  • Rédaction de documents techniques incluant l'analyse des risques, le plan d'assurance qualité, et la note technique de suivi.
  • Mise en place de conditions d'intervention spécifiques et de moyens humains adaptés.
  • Respect des normes de sécurité et de protection de la santé des travailleurs.
  • Contrôle de la qualité et modalités de réception des prestations réalisées.
1 juil. 2025
Calanque de l’Everine (13)
-
24 mois à compter de l'automne 2025.