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Études et contrôles environnementaux

7 marchés publics en Études et contrôles environnementaux

1 - 7 sur 7 marchés

Benchmark des politiques publiques en qualité de l'air intérieur

ADEME

Un benchmark des réglementations sur la qualité de l'air intérieur (QAI) des bâtiments est demandé, structuré en plusieurs phases :

  • Phase 1 : Entretiens avec les directions des Ministères concernés pour recueillir attentes et ressources.
  • Phase 2 : Recensement des réglementations nationales et régionales sur la QAI et des dispositifs d'accompagnement.
  • Phase 3 : Analyse des réglementations d'intérêt avec justification des choix.
  • Phase 4 : Synthèse des résultats avec rapport final et présentation PowerPoint.
29 avr. 2025
France
-
14 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Suivi du potentiel écotoxique des cours d’eau du bassin Seine-Normandie

Agence de l'Eau Seine-Normandie

Le suivi du potentiel écotoxique des cours d’eau du bassin Seine-Normandie comprend :

  • Fourniture de matériel de flaconnage et de conditionnement pour le prélèvement.
  • Acheminement des échantillons vers un laboratoire d’analyses écotoxicologiques.
  • Réalisation de bioessais pour évaluer la toxicité sur diverses espèces (bactéries, algues, crustacés, poissons) et évaluation de la génotoxicité et de l’activité œstrogénique.
  • Transmission et validation des résultats d’analyses selon les préconisations du SANDRE.
29 avr. 2025
Multiples
-
3 ans au total, avec reconduction.
Clause environnementale

Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux

ADEME

Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux.

  • Évaluation de la performance des résultats et des indicateurs de paiement.
  • Accompagnement et conseil à l'ADEME pour renforcer les contrats à impact.
  • Évaluation globale des performances environnementales et sociales à la fin des contrats.
  • Présentation d'une méthodologie détaillée et d'un planning des phases de l'étude.
30 avr. 2025
Non précisé
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

Accord-cadre prestations relatives au repérage de l'amiante et du plomb

Université de Caen Normandie

Le présent accord cadre concerne la réalisation et la mise à jour de Dossiers Techniques Amiante (DTA).

  • Repérage et évaluation de l'état de conservation des matériaux contenant de l'amiante.
  • Analyses effectuées par des organismes accrédités.
  • Élaboration de rapports de repérage, évaluations périodiques, et recommandations de sécurité.
  • Délai de remise des DTA ou mises à jour fixé à un mois maximum après commande.
30 avr. 2025
Multiples
-
4 ans maximum avec reconductions.
Clause environnementale
Visite optionnelle

Développement d’une méthodologie adaptée à l’évaluation environnementale des collectivités

ADEME

Développement d’une méthodologie adaptée à l’évaluation environnementale des collectivités.

  • Évaluation du périmètre de la méthode de calcul et développement d'une méthode d'évaluation des impacts environnementaux.
  • Tests pratiques de la méthode auprès de collectivités pilotes.
  • Analyse critique des méthodologies existantes et définition du périmètre de la méthode.
  • Production d'un outil Excel pour appliquer la méthode et obtenir des résultats d'impacts environnementaux.
  • Rédaction d'un rapport final technique, d'un guide méthodologique et de supports de présentation.
  • Suivi avec des rapports d'avancement à l'ADEME.
4 juin 2025
Non précisé
-
7 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Etude PPR Inondation Urville-Nacqueville

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Manche (DDTM50)

L'élaboration d'un modèle hydraulique et de cartes d'aléas pour la commune d'Urville-Nacqueville.

  • Phase 1 : Recueil des données et diagnostic, incluant la synthèse du fonctionnement du secteur et la collecte de données climatiques et hydrologiques.
  • Phase 2 : Modélisation et cartographie des aléas, avec des simulations pour évaluer le comportement du modèle.
  • Phase 3 : Rédaction d'une note de présentation et évaluation environnementale.
4 juin 2025
Urville-Nacqueville (50)
-
42 mois à compter de la notification par ordre de service.

Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France

ADEME

Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France.

  • Intégration des données d'ICV des étapes de fabrication des panneaux photovoltaïques au modèle paramétré.
  • Prise en compte des remarques de la revue critique de l'étude précédente.
  • Modification de la prise en compte de la fin de vie des panneaux solaires.
  • Etude de la faisabilité des objectifs complémentaires.
  • Prise en compte du changement d'affectation des terres et des impacts évités.
  • Affiner les choix des technologies PV et des modes de fixation des panneaux.
  • Validation du modèle paramétré par un panel d’experts et par des tours supplémentaires.
  • Valorisation du modèle paramétré via une plateforme Web.
6 juin 2025
Non précisé
-
37 mois à compter de la notification.
Clause environnementale