126 marchés publics
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Benchmark des politiques publiques en qualité de l'air intérieur
ADEME
Un benchmark des réglementations sur la qualité de l'air intérieur (QAI) des bâtiments est demandé, structuré en plusieurs phases :
- Phase 1 : Entretiens avec les directions des Ministères concernés pour recueillir attentes et ressources.
- Phase 2 : Recensement des réglementations nationales et régionales sur la QAI et des dispositifs d'accompagnement.
- Phase 3 : Analyse des réglementations d'intérêt avec justification des choix.
- Phase 4 : Synthèse des résultats avec rapport final et présentation PowerPoint.
29 avr. 2025
France
-
14 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux
ADEME
Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux.
- Évaluation de la performance des résultats et des indicateurs de paiement.
- Accompagnement et conseil à l'ADEME pour renforcer les contrats à impact.
- Évaluation globale des performances environnementales et sociales à la fin des contrats.
- Présentation d'une méthodologie détaillée et d'un planning des phases de l'étude.
30 avr. 2025
Non précisé
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Fourniture d'enveloppes imprimées pour dossiers individuels uniques
Ministère des Armées
Fourniture d'enveloppes imprimées pour dossiers individuels uniques.
- Enveloppes conformes aux spécifications techniques pour des dossiers individuels.
- Possibilité de modifications techniques sur demande, respect des normes environnementales.
- Engagement à la sécurité, à la confidentialité des données et à la fourniture de documents administratifs.
30 avr. 2025
Saint Etienne (42)
86 400
48 mois au total, avec une période initiale de 12 mois.
Clause environnementale
Échantillons optionnels
Mise en œuvre du dispositif Friches +
Caisse des Dépôts et Consignations
Accompagnement au cadrage, à l’animation et à la coordination du dispositif Friches+.
- Accompagnement opérationnel à la structuration du projet.
- Préfiguration du service avec enquêtes et rapports de synthèse.
- Sensibilisation et promotion via un plan de communication.
- Coordination des groupes de travail et veille territoriale.
- Appui au reporting contractuel pour la Commission européenne.
- Suivi du développement et production des maquettes.
30 avr. 2025
France entière.
1 183 000
3 ans maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Restructuration extension du palais de justice de Moulins
Ministère de la Justice
Les travaux comprennent la réalisation de menuiseries intérieures en bois et la pose de parquets.
- Respect des normes en vigueur, notamment les DTU relatifs aux menuiseries et à la vitrerie.
- Utilisation de bois certifié, avec pose précise et fixation agréée.
- Fourniture et installation de blocs-portes à âme pleine et serrurerie conforme.
- Pose de parquets collés avec ragréage si nécessaire et remplacement des lames défectueuses.
30 avr. 2025
Moulins (03)
-
44 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'infrastructures de restauration collective
Economat des Armées (EdA)
Prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'infrastructures de restauration collective.
- Analyse des offres des groupements de conception-réalisation.
- Suivi des études de conception de la phase APD jusqu’à la phase PRO.
- Contrôle de l'exécution des travaux et validation des plannings.
- Organisation des opérations préalables à la réception et suivi des réserves.
30 avr. 2025
Mailly-le-Camp (10)
20 000
4 ans à compter de la notification.
Numérisation de documents du SCD
Université Claude Bernard Lyon 1
Le projet concerne la numérisation de documents issus des collections du SCD Lyon 1. Les prestations incluent :
- Numérisation de 500 thèses et divers documents, avec un traitement de qualité pour les documents abîmés.
- Enrichissement des fichiers avec des métadonnées conformes au Référentiel METS de la BnF.
- Réalisation d'une océrisation avec une qualité garantie de 98%.
- Livraison des fichiers numériques via un transfert sécurisé, incluant les formats TIFF, JPEG2000, Alto, PDF et METS.
30 avr. 2025
Villeurbanne (69)
-
24 mois, renouvelable 2 fois pour 12 mois.
Clause environnementale
Fourniture d’une solution logicielle de détection de similitudes
ComUE Lyon Saint-Etienne
Fourniture d’une solution logicielle de détection de similitudes.
- Détection de similitudes entre documents et données en ligne, support de divers formats.
- Détection de textes générés par IA avec transparence sur les méthodes.
- Statistiques détaillées sur l'utilisation, gestion de la confidentialité des documents.
- Accompagnement et formation initiale, intégration des évolutions sans frais supplémentaires.
30 avr. 2025
Région Auvergne-Rhône-Alpes
-
4 ans maximum.
Clause environnementale
Échantillons optionnels
Concession pour l'exploitation d'un espace cafétéria et de distributeurs automatiques
HOSPICES CIVILS DE LYON
L'exploitation et la gestion d'un espace cafétéria, presse et boutique sont demandées, incluant :
- Aménagement et équipement du local, respect des normes d'accessibilité et de sécurité.
- Entretien et propreté des locaux, avec respect des réglementations d'hygiène.
- Ouverture 7j/7 avec horaires affichés, reprise du personnel actuel et formation souhaitée.
- Mise en place d'animations commerciales et service de livraison pour les résidents de l'EHPAD.
- Vente de divers produits, avec respect des normes de prix et d'hygiène.
30 avr. 2025
Givors (69)
-
8 ans à compter du 01/07/2025.
Visite requise
Fourniture d'essuie mains et de distributeurs
Hospices Civils de Lyon
Fourniture d'essuie-mains et de distributeurs.
- Essuie-mains pliés en Z, conformes aux normes, avec une absorption optimale et une part de fibres recyclées supérieure à 70%.
- Mise à disposition de distributeurs adaptés à différents niveaux de fréquentation, avec entretien et gestion des stocks pour un remplacement rapide des unités défectueuses.
- Maintenance des distributeurs installés et suivi annuel de leur état.
30 avr. 2025
Métropole Lyonnaise, Var, départements 38 et 42
-
4 ans à compter du 12/09/2025.
Échantillons requis