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395 marchés publics

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Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France

ADEME

Analyse de cycle de vie du photovoltaïque en France.

  • Intégration des données d'ICV des étapes de fabrication des panneaux photovoltaïques au modèle paramétré.
  • Prise en compte des remarques de la revue critique de l'étude précédente.
  • Modification de la prise en compte de la fin de vie des panneaux solaires.
  • Etude de la faisabilité des objectifs complémentaires.
  • Prise en compte du changement d'affectation des terres et des impacts évités.
  • Affiner les choix des technologies PV et des modes de fixation des panneaux.
  • Validation du modèle paramétré par un panel d’experts et par des tours supplémentaires.
  • Valorisation du modèle paramétré via une plateforme Web.
6 juin 2025
Non précisé
-
37 mois à compter de la notification.
Clause environnementale

Nettoyage des locaux de l'école primaire

Commune de Rémilly

L'entretien des locaux d'une école primaire est requis, incluant :

  • Nettoyage quotidien pendant les périodes scolaires.
  • Nettoyage approfondi durant les petites vacances.
  • Remise en état annuelle estivale, avec des prestations de vitrerie.

Le titulaire doit respecter les obligations de reprise du personnel, organiser le travail avec un planning annuel, et fournir des produits de nettoyage écologiques. Le personnel doit être qualifié et formé aux consignes de sécurité.

9 juin 2025
Rémilly (57)
-
3 ans maximum à compter du 01/09/2025.
Clause sociale
Visite requise

Programme d’accompagnement Lieux innovants et accueillants pour France services

Caisse des Dépôts et Consignations

Un programme d’accompagnement est proposé pour développer des lieux innovants et accueillants pour France services.

  • Phase préparatoire : Structuration du portefeuille de 25 projets avec identification des besoins de design d’espaces et services.
  • Pilotage de projets : Suivi par un Coordinateur avec réunions régulières et reporting.
  • Cadrage et diagnostic : Réunions de lancement, observation des usages et besoins, et propositions de design d’espace.
  • Configurations spécifiques : Aménagement, conception de services, et transformation immobilière avec livrables variés.
9 juin 2025
France entière
-
4 ans maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Travaux de réaménagement des rues des Petits Champs et Neuve

Eurométropole de Strasbourg

Travaux de réaménagement des rues des Petits Champs et Neuve.

  • Travaux de terrassement selon la norme NF P 11-300, incluant le réemploi des déblais et le recyclage des déblais excédentaires.
  • Exécution de remblais et couches de fondation avec des objectifs de portance spécifiques.
  • Travaux de voirie comprenant démolition, terrassement, borduration, revêtements, mise à niveau, et mobilier urbain.
  • Réalisation de signalisation et fourniture d'un dossier de récolement.
10 juin 2025
Schiltigheim (67)
-
240 jours à compter de Février 2026.
Clause sociale

Fourniture des chèques d'accompagnement personnalisé et des Chèques Emploi Service Universels

Département de la Moselle

La fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé et de Chèques Emploi Service Universels est requise pour le financement de prestations sociales.

  • Chèques d’accompagnement personnalisé (CAP) : destinés aux bénéficiaires de l'APA et de la PCH pour le paiement d'articles d’hygiène.
  • Chèques Emploi Service Universels (CESU) : utilisés pour le paiement de l’APA et de la PCH pour l'aide humaine et les services à domicile.
  • Mise en œuvre et suivi : garantir le bon fonctionnement des dispositifs, la sécurité des transactions, et fournir des rapports d'utilisation et des enquêtes de satisfaction.
10 juin 2025
Département de la Moselle
90 000 000
12 mois à compter du 01/01/2026, avec une période de préparation jusqu'au 31/12/2025.
Clause environnementale

Assurances 2026-2029

Communauté de Communes Gérardmer Hautes Vosges

Les prestations concernent une assurance responsabilité civile avec des garanties variées.

  • Garanties de base : Responsabilité générale, dommages de pollution, dommages subis, véhicules réquisitionnés, mise en fourrière, lutte contre l'incendie, recours de l'État, maladies professionnelles, dommages aux biens confiés, risques sociaux et médicaux.
  • Extensions de garanties : Responsabilité des services municipaux, compétences particulières, défense pénale.
  • Conditions particulières : Engagements financiers spécifiques pour divers types de dommages.
  • Exclusions spécifiques : Dommages liés à des incendies, guerres, catastrophes naturelles.
10 juin 2025
Gérardmer (88)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Financement de la rénovation performante des logements

ADEME

Le projet concerne le financement de la rénovation performante des logements, incluant les maisons individuelles et les logements collectifs en copropriété.

  • Phases de l'étude :

    1. Définition des enjeux de la rénovation par étapes.
    2. Identification de systèmes de financement adaptés.
    3. Élaboration de propositions et recommandations.
  • Livrables attendus :

    • Rapport d'analyse des enjeux.
    • Présentation des solutions et tableau d'analyse multicritères.
    • Synthèse des focus groups et rapport final.
10 juin 2025
Non précisé
-
15 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

Réalisation de la passerelle piétons-cycles de Wadrineau

Metz Métropole

La construction de la passerelle de Wadrineau, qui traversera le canal et la Moselle à Metz, inclut :

  • Deux passerelles métalliques à poutres latérales avec des estacades d’accès.
  • Travaux préparatoires tels que la mise en place de protections mécaniques, le débroussaillage et la démolition de l'ancienne passerelle.
  • Exécution des travaux comprenant la réalisation des fondations, le montage de l'ossature métallique et la pose de la passerelle.
  • Préparation du chantier avec un programme d'exécution, un plan qualité et une gestion des accès.
11 juin 2025
Metz (57)
-
14 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Services de contrôle automatisé de vitesse et de franchissement de feu rouge

UGAP

Services de contrôle automatisé de vitesse et de franchissement de feu rouge.

  • Conception, fabrication et mise en œuvre d'un système global, incluant un prototype et son homologation.
  • Maintenance préventive et corrective, assistance à distance et en présentiel.
  • Fourniture et maintenance d'un dispositif d'authentification forte.
  • Formation des équipes à l'utilisation du système et études d'implantation des équipements.
12 juin 2025
France métropolitaine et départements d’Outre-Mer
-
120 mois pour le marché DSR et 48 mois pour les autres marchés.
Clause environnementale

Prestation de services d'assurance

Communauté de Communes Bassin de Pont à Mousson (CCBPAM)

L'assurance couvre la responsabilité civile des entités désignées, avec une attention particulière sur les accidents impliquant des élus.

  • Conditions particulières définissant les activités garanties et la durée du contrat.
  • Objet du contrat précisant les limites de couverture.
  • Détails pratiques sur la mise en œuvre de la garantie et des garanties spécifiques.
  • Exclusions spécifiques aux risques de responsabilité.
13 juin 2025
Multiples
0
4 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale