114 marchés publics

Le contrat concerne des travaux de correction torrentielle sur le torrent des Fraches, incluant :

• Travaux de terrassement avec déblai et remblai de 1000 m³, reconstitution de berge et atterrissement.
• Construction d'un seuil en enrochement bétonné et protection de berge avec enrochements secs.
• Travaux d'enrochement bétonnés pour le seuil et le parafouille.

Les travaux doivent respecter les normes de sécurité et environnementales.

Un benchmark des réglementations sur la qualité de l'air intérieur (QAI) des bâtiments est demandé, structuré en plusieurs phases :

• Phase 1 : Entretiens avec les directions des Ministères concernés pour recueillir attentes et ressources.
• Phase 2 : Recensement des réglementations nationales et régionales sur la QAI et des dispositifs d'accompagnement.
• Phase 3 : Analyse des réglementations d'intérêt avec justification des choix.
• Phase 4 : Synthèse des résultats avec rapport final et présentation PowerPoint.

La prestation de transport sanitaire est assurée 24h/24, tous les jours de l'année, incluant :

• Transferts définitifs vers des établissements de santé.
• Permissions de sortie vers le domicile ou structures assimilées.
• Transferts provisoires entre établissements de santé.

Les services excluent les transports médicalisés et d'urgence.

Les exigences incluent :

• Flotte de véhicules conformes et personnel qualifié.
• Plateforme de gestion des courses intégrée au logiciel de gestion des dossiers patients.
• Respect des délais d'exécution et continuité du service.

Achat d'un système PIV basse cadence.

• Fourniture et livraison d'un système d’imagerie, d’un système de synchronisation, d’un système d’illumination, de matériel informatique et de documentation.
• Installation et mise en service sur site, avec vérifications et formation pour 6 personnes.
• Respect des conditions d'exécution, y compris la réduction de l'impact environnemental et des délais d'exécution.

Fourniture de wafers 200mm LiNbO3/SIO2/SI.

• Livraison de trente (30) wafers avec contrôle de conformité à la réception.
• Transport obligatoire avec assurance, selon conditions DAP CEA Grenoble.
• Emballage sous la responsabilité du titulaire, avec pénalités de retard en cas de non-respect des délais.

Analyse et suivi des contrats à impact environnementaux.

• Évaluation de la performance des résultats et des indicateurs de paiement.
• Accompagnement et conseil à l'ADEME pour renforcer les contrats à impact.
• Évaluation globale des performances environnementales et sociales à la fin des contrats.
• Présentation d'une méthodologie détaillée et d'un planning des phases de l'étude.

Fourniture d'enveloppes imprimées pour dossiers individuels uniques.

• Enveloppes conformes aux spécifications techniques pour des dossiers individuels.
• Possibilité de modifications techniques sur demande, respect des normes environnementales.
• Engagement à la sécurité, à la confidentialité des données et à la fourniture de documents administratifs.

Fourniture d’une solution logicielle de détection de similitudes.

• Détection de similitudes entre documents et données en ligne, support de divers formats.
• Détection de textes générés par IA avec transparence sur les méthodes.
• Statistiques détaillées sur l'utilisation, gestion de la confidentialité des documents.
• Accompagnement et formation initiale, intégration des évolutions sans frais supplémentaires.